Orientation de l'ACIA – Directives sur les boues, projections et résidus de terre

1 avril 2015

Problème :

  • Les conditions climatiques du printemps et de la fin de l'automne vont souvent créer des conditions humides et boueuses dans les cours des scieries, les zones de stockage et installations de transbordement.
  • Une vigilance accrue sur les marchés d'exportation entraîne des infractions pour non-conformité.
  • Les inspections phytosanitaires ont dernièrement mis au jour un certain nombre de chargements où les boues et projections de boue étaient problématiques. 

Directives dans le document joint :

  • L'ACIA n'a pas d'autre choix que de se montrer ferme sur ce qu'elle considère comme des boues ou projections “excessives” dans les chargements d'exportation durant le transport. Si elle ne prend pas ces décisions, les décisions seront prises par les inspecteurs phytosanitaires outre-mer :
    • les coûts en cas d'interception outre-mer pourraient être exceptionnellement élevés avec des chargements mis en quarantaine, détruits ou renvoyés. 
  • Tous les pays prennent des mesures fermes contre les résidus de terre et les boues sur les chargements et contenants.
  • L'ACIA a mis au point des directives avec des illustrations qui pourront être utiles.

Responsabilité de diligence raisonnable :

  • Pour les chargements qui sont envoyés directement par l'industrie sans inspection phytosanitaire, veuillez s'il vous plaît vous rappeler que la responsabilité de vous assurer que vos chargements sont libres d'organismes nuisibles, résidus, et salissures/boues conformément aux normes recommandées par l'ACIA vous revient pleinement.
  • Pour les chargements inspectés pour l'obtention d'un certificat phytosanitaire, la diligence raisonnable consistant à les vérifier à l'avance peut éviter l'ajournement d'un chargement ou la perte d'une vente.
  • Nous vous conseillons de transmettre également ces directives à vos installations de transbordement.
  • Des contenants ont aussi été interceptés avec des boues et résidus de terre à la fois à l'intérieur et l'extérieur – avec des mesures extrêmement coûteuses prises sur ces marchés outre-mer.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter votre bureau local de l'ACIA.

Merci,

Brian Zak

Phytosanitary and Market Access Specialist

Canada Wood

PO Box 280 ,Carleton Place, ON, K7C 3P4
T. 613.521.6468 ou 1.877.224.3555 F. 866.375.1835
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